Si l'arrêt est sur le domaine public, c'est de la compétence des communes,
elle fera payer le ou les opérateurs présents qu'elle a autorisé ou leur
demandera de faire les travaux nécessaires. La commune pourtant ne gère pas
nécessairement l'équipement, les opérateurs eux-mêmes pouvant se mettre
d'accord pour faire réaliser ça par des prestataires.

Le domaine public n'est pas entièrement de la compétence communale partout,
les délégations et pouvoir étant compliquées.

De plus des arrêts existent aussi sur des domaines privés, notamment dans
des zones commerciales. Là aussi des tas d'accords sont possibles
localement avec les opérateurs de transport et leurs prestataires. Ce qui
montre l'usage c'est avant tout la signalisation (marquages et fiches
horaires) sur les équipements.

Ce n'est réellement clair que dans les grosses EPCI urbaines qui disposent
de la compétence exclusive et controle et autorise tout le monde présent et
peuvent décider seules des règles. La prise en charge des dégats sur les
installation n'est que rarement à la charge des EPCI, mais par une
délégation de service public, désignent un opérateur responsable. Cet
opérateur technique n'est pas nécessairement le même que l'exploitant des
lignes, les EPCI peuvent en décider autrement selon les contrats qu'elles
passent (qui peuvent donner des obligations limitées aux opérateurs, le
reste n'étant ps non plus à leur charge car hors cadre du contrat,
l'engagement peut être quantitatif, ou à hauteur d'un maximum financier,
établi par des relevés de comptes et des factures, et avec des délais pour
la réalisation des lots, ou des pénalités en cas de dépassement des délais:
si la collectivité veut une action plus rapide, elle pourra intervenir,
mais rien ne l'y oblige si la loi ou un réglement européen ou une décision
judiciaire ne le leur impose pas).

On a donc de nombreux prestataires, et un seul tag ne peut pas bien gérer
ça: combien de tags alors ? Une relation n'est-elle pas plus simple pour
gérer ce qui est commun à ses parties, et pour permettre la superposition
possible de plusieurs réseaux sur les mêmes équipements ou lignes ? C'est
pourtant une solution très peu coûteuse en donnée et facilement gérable,
permettant aussi l'homogénéité, même en cas de données incomplètes (ce qui
est presque toujours le cas, car ces réseaux bougent sans arrêt, souvent
chaque année voire à chaque saison), sans introduire de redondance
excessive comme avec la réplication de tags jamais assez précis. L'usager
lui ne voit que le réseau parce que c'est à ce réseau qu'il paye son titre
de transport (et souvent il existe plusieurs options pour ces titres,
depuis longtemps dans le monde aérien, plus récemment dans le ferroviaire,
et maintenant aussi ça vient pour le transport terrestre et même le
transport maritime où ni les communes ni les EPCI n'ont presque aucune
compétence directe mais juste certaines obligations).


Le 4 août 2017 à 22:15, David Crochet <david.croc...@free.fr> a écrit :

> Bonjour
>
> Le 04/08/2017 à 19:07, Jo a écrit :
>
> network=DLVB;TECB;TECC
> operator=De Lijn;TEC
>
>
> Dans l'histoire, qu'un arrêt soit utilisé par plusieurs réseaux pourquoi
> pas. Mais qu'il y ait 2 opérateurs m'interpelle. Comment un arrêt peut-il
> être géré par 2 opérateurs ?
> Dans cette philosophie, il peut y en avoir qu'un seul, et pour le savoir
> je me pose cette question : en cas de dégradation, qui paie ? et la prépose
> à cette question me donne le nom de l'opérateur.
> Ensuite je me pose la question suivante : l'opérateur autorise qui à
> mettre les fiches-horaires ? et là j'ai la réponse à ma question de quel
> réseau est utilisé par l'arrêt.
>
> route_ref:De_Lijn=136;137
> route_ref:TECB=W;123
> route_ref:TECC=365a
>
> Ha mon humble avis, ces informations vont dans les relations utilisant
> l'arrêt et non sur l'arrêt lui-même
>
> Cordialement
>
> --
> David Crochet
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