Bonjour, Il ne faut pas confondre "copyright" qui est le droit que chacun possède sur ses créations intellectuelles, et marque déposée, cela n'a rien à voir...
Lorsque qqun dessine un tableau, crée un texte, une page web, prend une photo,... cette personne possède des droits sur son oeuvre, sans même qu'il ne soit nécessaire qu'elle le mentionne par une information de copyright dessus. Ton nom (nom de famille + prénom) t'appartiennent et personne ne peut t'interdire de les utiliser, donc au bas d'une oeuvre que tu as réalisé, tu peux apposer le texte d'information "(c) Delphine Dossin" par exemple, ce qui permettra à toute personne intéressée par la réutilisation de ton oeuvre que tu es propriétaire des droits et qu'il doit donc t'en faire la demande à toi. Il n'y a dans tout ceci aucune notion de société ou de marque, il s'agit d'un droit individuel. La seule chose importante à savoir, c'est que en cas de litige, tu vas devoir prouver que l'oeuvre est bien la tienne, cela par une preuve d'antériorité. Une méthode très facile et peu honnéreuse pour cela est de t'envoyer une copie de ton oeuvre à toi même pas courier (recommandé est mieux), dans une lettre que tu ne dois pas ouvrir ! En cas de litige, la lettre pourra être ouverte par un huissier qui pourra ainsi attester que à la date du cachet de la poste tu étais bien déjà en possession de l'oeuvre qui se trouve dedans. ,- - [ Le mercredi 25 août 2004 vers 17:19 [EMAIL PROTECTED] écrivait: ] - - | > Dominique Susini wrote: >> Pour autant que je sache, tu as le droit de faire figurer le symbole copyright (c) >> ou registered (r) mais sans >> avoir déposé ton "oeuvre" auprès d'une organisme agréé, cela n'a aucune valeur ! > C'est bien exact... et ce genre de truc est relativement cherro... Cfr le site du > Bureau Benelux des Marques... rien que pour B-NL-L ... > Ceci étant le signe © 2004 machinbrolchose conserve un effet disuassif > incontournable ! > En effet, pour savoir si © 2004 machinbrolchose existe, je dois aussi... > payer ! > C.Q.F.D. :-) > :-) Delphine Dossin > _____________________________________________________________________ > Un mot doux à envoyer? Une sortie ciné à organiser? Faites le en temps > réel avec MSN Messenger! C'est gratuit! http://ifrance.com/_reloc/m | `- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - Bien à vous... _ (_' L'informatique est ma passion, vous la simplifier, mon métier ! ,_)téphane Bouvard [antarex AT freenet DOT be] http://www.antarex.be -- _ _ |_)(_ Votre propre nom de domaine .be - service de qualité - 25 Euros o|_)(_ Hosting php4/cgi/mySQL - 100 Euros, pq payer plus ? www.myown.be -- CyberCafe c'est chaque semaine le mardi 19h et 22h30 sur La 2! Cette liste vous est offerte par Emakina <http://www.emakina.com/> Emakina: technologie et creativite au service de vos projets Web. Desabonnement par mail : <mailto:[EMAIL PROTECTED]>
