Bonsoir,

Christian Rogel a écrit :
> J'aimerai savoir si tout le monde juge nécessaire d'admettre les
> personnes morales?

Nécessaire, non mais utile, oui. Leur cotisation plus importante accroit
sensiblement le budget de l'association et lui permet d'envisager des
projets plus ambitieux.

> Cela me paraît dangereux, du moins tant que l'asso n'est pas en
> vitesse de croisière.

Absolument pas tant que l'on évite :
- de créer des collèges d'adhérents (individus, associations, sociétés,
  établissements publics, collectivités territoriales, etc.) :
- de pondérer le poids de chaque collège dans les votes comme qu'on peut
  le voir dans certaines associations.

Si un adhérent = une voix quelque soit sa nature, tout va bien.

> 15 jours est usuel, car permettant de réagir rapidement en cas de
> crise. Idéalement, les convocations devraient partir entre 20 et 30
> jours avant, même si 15 jours est le minimum statutaire.

Pour info, les statuts de l'April prévoient l'envoi des convocations au
moins 15 jours avant l'AG mais la déclaration des listes candidates doit
se faire au moins deux mois avant ladite AG. Dans les faits, les
adhérents sont donc prévenus de la date de l'AG plus de deux mois avant.

> L'essentiel, pour ce faire, est de prévoir une association ouverte, ce
> qui est le cas, et d'éviter que les salariés, s'il y en a, occupent
> des postes comme président ou trésorier.

Il me semble qu'un avis du Conseil d'État

> Article 14
> Il est périlleux de confier à l'AGO le soin de modifier les statuts
> : c'est propice à toutes les manipulations.
> D'habitude, on lui confie le soin de décider la modif sur la base
> d'un projet et c'est l'AGE qui décide.

Je n'avais pas relevé ce point mais je partage cet avis.

Sébastien

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Sébastien Dinot, sebastien.di...@free.fr
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Ne goûtez pas au logiciel libre, vous ne pourriez plus vous en passer !

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