Le 20/01/2014 22:42, Tetsuo Shima a écrit :
Il y a une loi qui gere la circulation des véhicule "hors route". En
gros c'est interdit hors exception : profesionnels accedant a son
chantier/champ/terrain, service public, riverain.
C'est quoi une "route" ?
C'est pas le tout de faire un copier-coller d'un article de loi à moitié
abrogé. Faut aussi le comprendre.
Un chemin est ouvert au véhicules à moteur sauf interdiction explicite.
http://www.codever.fr/
http://www.codever.fr/index.php/documents/category/25-publications?download=2:loisirs-verts-motorises-stop-a-la-desinformation
Librement,
--
Christophe Merlet (RedFox)
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