antoine moreau writes:
> - le droit de repr�sentation :
> Je pense comme Thomas que l'ex�cution d'un programme est analogue au
> droit de repr�sentation d'une oeuvre (le droit patrimonial existe quand
> bien m�me il serait c�d�).
> Le logiciel est une oeuvre de l'esprit (cat�gorie "oeuvre litt�raire"),
> le droit patrimonial s'applique et donc le droit de repr�sentation lors
> de son �x�cution. ianal, � v�rifier donc.
Deux choses :
1) D'un point de vue philosophique il peut �tre int�ressant de
rapprocher l'ex�cution d'un logiciel de la repr�sentation.
2) D'un point de vue juridique l'ex�cution d'un logiciel n'a
rien � voir avec le droit de repr�sentation. A moins d'une r�volution
extraordinaire du droit d'auteur, cette situation n'a aucune chance de
se modifier. Donc si on souhaite raisonner sur le droit d'auteur, le
droit de repr�sentation et les logiciels j'affirme que la seule
position tenable consiste � garder � l'esprit que le droit de
repr�sentation n'existe pas du tout pour les logiciel.
Je n'ai pas un raisonnement de juriste justifiant cela car
jusqu'� pr�sent cela n'a pas �t� remis en question. Si cela vous semble
important je peux demander � un juriste de fournir textes,
jurisprudence et raisonnement.
> Est-ce posible d'envisager �a aujourd'hui ? Comment ? L'id�e d'une
> m�ta-licence GPL-LAL ?
Peut-�tre peut-on commencer a r�fl�chir � ca par ce biais :
supposons une oeuvre multim�dia comme exemple (un jeu vid�o tiens ;-).
Si une telle oeuvre est distribu�, logiciel + donn�es, sous dual
license GNU GPL et LAL, quels sont les probl�mes que l'on rencontre ?
Attention, j'imagine un cas simple ou le logiciel ET les donn�es sont
distribu�es en dual license. En identifiant les probl�mes et en
imaginant la facon de les r�soudre ca nous donnera des pistes pour ce
que pourrait �tre une licence regroupant les deux.
J'avoue ne pas voir de probl�me pour l'instant mais je n'ai
pas beaucoup r�fl�chit � la question ;-) Par exemple, concernant le
droit de repr�sentation pour un logiciel distribu� sous LAL, je ne
vois pas en quoi cela serait un probl�me : c'est l�onin, et alors ?
A++,
--
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