Je comprend pas bien le problème de jurisprudence?! La cours d'appel jugeant sur le fond à pourtant débouté le plaignant qui attaquait l'IGN pour avoir reproduit les itinéraire qu'il a édité dans son guide?! estimant que ceux ci était issu des contrainte physique pour accéder a un col, parcourir une crête, accéder a un refuge etc. et qu'il n'y avait rien qui reflétait la personnalité de l'auteur la dedans!
http://droit-finances.commentcamarche.net/jurisprudence/cour-d-appel-2/1055486-cour-d-appel-de-grenoble-du-31-octobre-2001-01-01470 Dans le cas de la FFRP j'imagine mal le juge lui demander en quoi les itinéraire colle a la personnalité de l'auteur, vu la multiplicité des "auteurs"?! Pour moi sur le fond du droit l'affaire n'est pas du tout réglé dans le sens de la FFRP, c'est d'ailleurs probablement pour cela qu'on a pas de réponse de celle-ci.
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